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Questionnaire ESG Alter Equity 2025

Informations générales

Nom de l'entreprise

Nom du pays

SIREN

Chiffre d'affaire consolidé

Date de la consolidation

Monnaie utilisée

Monnaie utilisée

Code NACE

Secteur d'activité principal conformément au système de classification NACE (niveau 4, par exemple "A.01.11")

Gouvernance

Composition et fonctionnement des équipes dirigeantes

Nombre de membres au sein du Conseil de Surveillance, Conseil d'Administration

Veuillez indiquer le nombre HORS censeurs et HORS membres dépourvus de droits de vote.

Nombre de membres indépendants au sein du Conseil de Surveillance, Conseil d'Administration

Veuillez indiquer le nombre HORS censeurs et HORS membres dépourvus de droits de vote.

Les membres du Comité Exécutif ou du Conseil de Surveillance / Conseil d'Administration examinent-ils formellement, au moins une fois par an, les performances de la société en matière de durabilité (RSE et / ou impact) ?

Les membres du Comité Exécutif ou du Conseil de Surveillance / Conseil d'Administration examinent-ils formellement, au moins une fois par an, les performances de la société en matière de durabilité (RSE et / ou impact) ?
A
B

Nombre de membres au sein du Comité Exécutif ou de Direction

Nombre de femmes membres du Comité Exécutif ou de Direction

Politique et gestion RSE

La société a-t-elle formalisé une ou plusieurs politiques sur les thèmes suivants ?

La société a-t-elle formalisé une ou plusieurs politiques sur les thèmes suivants ?

A qui revient la responsabilité de la mise en œuvre de la stratégie de durabilité, le cas échéant, de la société?

A qui revient la responsabilité de la mise en œuvre de la stratégie de durabilité, le cas échéant, de la société?
A
B
C
D
E
F
G

La société a-t-elle un label ou une certification ?

La société a-t-elle un label ou une certification ?
A
B

La rémunération du ou des dirigeant(s) est-elle conditionnée à l'atteinte d'objectifs de performance en matière de durabilité ?

La rémunération du ou des dirigeant(s) est-elle conditionnée à l'atteinte d'objectifs de performance en matière de durabilité ?
A
B

L'entreprise a-t-elle été confrontée à un ou plusieurs incidents sociaux, environnementaux ou de gouvernance au cours de l'année de reporting en cours ?

L'entreprise a-t-elle été confrontée à un ou plusieurs incidents sociaux, environnementaux ou de gouvernance au cours de l'année de reporting en cours ?

La société dispose-t-elle de politiques visant à contrôler la conformité vis-à-vis des principes du Pacte mondial des Nations Unies (PMNU) ou des principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales, ou de mécanismes de gestion des plaintes / réclamations pour traiter les violations des principes du PMNU ou des principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales ?

La société dispose-t-elle de politiques visant à contrôler la conformité vis-à-vis des principes du Pacte mondial des Nations Unies (PMNU) ou des principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales, ou de mécanismes de gestion des plaintes / réclamations pour traiter les violations des principes du PMNU ou des principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales ?
A
B

La société a-t-elle reçu une ou plusieurs plaintes officielles selon lesquelles elle aurait violé les principes du Pacte Mondial des Nations Unies ou les principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales ?

La société a-t-elle reçu une ou plusieurs plaintes officielles selon lesquelles elle aurait violé les principes du Pacte Mondial des Nations Unies ou les principes directeurs de l'OCDE à l'intention des entreprises multinationales ?
A
B
C
D

La société a-t-elle dû faire face à des sanctions ou amendes pour des actes autres au cours de l’année passée ?

La société a-t-elle dû faire face à des sanctions ou amendes pour des actes autres au cours de l’année passée ?
A
B

Achats durables

La société possède-t-elle une charte achats responsables et/ou une politique formalisée d'achats responsables ?

La société possède-t-elle une charte achats responsables et/ou une politique formalisée d'achats responsables ?

La société a-t-elle mis en œuvre un cadre pour évaluer les performances de ses fournisseurs en matière de durabilité (pratiques environnementales et sociales et leur impact, respect de critères sociaux) ?

La société a-t-elle mis en œuvre un cadre pour évaluer les performances de ses fournisseurs en matière de durabilité (pratiques environnementales et sociales et leur impact, respect de critères sociaux) ?
A
B
C
D
E

La société a-t-elle mis en œuvre les procédures, politiques ou codes suivants ?

La société a-t-elle mis en œuvre les procédures, politiques ou codes suivants ?

Social

Effectifs

Nombre total de salariés

Nombre d'employés permanents en équivalent temps plein (ETP) à la fin de la période de référence

Nombre de salariés permanents en ETP à la fin de la période de reporting précédente (N-1)

Effectif total d'employés en ETP non-permanents à la fin de la période de référence

Inclure: les salariés en CDD, en contrats d’alternance (contrat d’apprentissage / contrat de professionnalisation) et les travailleurs intermittents temporaires.
Exclure: les stagiaires, les intérimaires, les VIE, les extras/saisonniers et les salariés mis à disposition par une entreprise externe.

Nombre de salariés non-permanents en ETP à la fin de la période de reporting précédente (N-1)

Inclure: les salariés en CDD, en contrats d’alternance (contrat d’apprentissage / contrat de professionnalisation) et les travailleurs intermittents temporaires.
Exclure: les stagiaires, les intérimaires, les VIE, les extras/saisonniers et les salariés mis à disposition par une entreprise externe.

Nombre d'embauches ETP permanents lors de la période de référence, à l'exclusion des recrutements résultant d'opérations de croissance externe (fusions-acquisitions)

Si applicable, nombre d'embauches en Ile-de-France

Nombre de départs en ETP permanents (volontaires ou involontaires) lors de la période de référence (à l'exclusion des employés retirés du périmètre de consolidation du fait de cessions)

Taux de turnover

(%)
Taux de turnover (%) = (Nombre de départs sur la période ÷ Effectif moyen sur la période) × 100

DEI (Diversité, Équité, Inclusion)

Nombre total de femmes salariées (permanentes et non permanentes) en ETP

Nombre total de femmes salariées permanentes à la fin de la période de référence en ETP

La société dispose-t-elle d'une politique DEI (Diversité, Equité, Inclusion) formalisée?

La société dispose-t-elle d'une politique DEI (Diversité, Equité, Inclusion) formalisée?
A
B

Quel est l’écart de rémunération moyen non corrigé (fixe et variable) entre les hommes et les femmes ?

(en %)

Veuillez indiquer le nombre moyen d'heures de formation des salariés (permanents et non permanents)

Nombre total d'heures de formation dispensées divisé par le nombre moyen de salariés pendant la période de reporting.

Partage de la valeur

La société a-t-elle mis en place un système de partage de la création de valeur pour ses employés ?

La société a-t-elle mis en place un système de partage de la création de valeur pour ses employés ?

Part des salariés actionnaires en % de l’effectif.

En prenant en compte le capital dilué de la société incluant les instruments dilutifs (stock options, BSPCE, BSA, etc.) et hors mécanismes d’"executive management/management package".

Part du capital détenu par les employés en % du capital dilué de la société.

En incluant les instruments dilutifs (stock options, BSPCE, BSA, etc.) et hors mécanismes d’"executive management/management package".

Santé & Sécurité

Nombre total d'accidents du travail au cours de l'année de reporting.

Sont exclus:
- les cas de COVID contractés sur le lieu de travail.
- les blessures résultant d'accident sur le trajet domicile - travail hors des heures de travail.

Nombre de jours de travail perdus du fait de blessure, accident ou maladie (ETP permanents et non permanents)

Nombre d'accidents mortels liés au travail sur la période

Taux d'absentéisme

Taux d'absentéisme (%) = Nombre d’heures de travail perdues du fait de maladies, d’accidents du travail, d’accidents de transport depuis ou vers le lieu de travail, de maladies professionnelles, d’absences injustifiées) / Nombre total d’heures de travail (employés permanents et non-permanents)

Bien-être au travail

La société effectue un sondage annuel d'opinion sur l’engagement des employés et le climat social ?

La société effectue un sondage annuel d'opinion sur l’engagement des employés et le climat social ?
A
B
C

La société a-t-elle mis en place un mécanisme spécifique de lancement d'alerte et de traitement des différends ou plaintes concernant les questions de personnel ?

La société a-t-elle mis en place un mécanisme spécifique de lancement d'alerte et de traitement des différends ou plaintes concernant les questions de personnel ?
A
B
C

Environnement

L'entreprise a-t-elle évalué sa vulnérabilité aux risques physiques et/ou de transition lié au changement climatique?

L'entreprise a-t-elle évalué sa vulnérabilité aux risques physiques et/ou de transition lié au changement climatique?
A
B
C

Consommation et production d'énergie

Consommation totale d'énergie

Le périmètre de la consommation d'énergie ne comprend que l'énergie directement consommée par la société au cours de la période de reporting
(MWh)

Consommation d'énergie renouvelable au cours de la période de reporting.

(MWh)

Avez-vous des capacités de production d'énergie ?

Avez-vous des capacités de production d'énergie ?
A
B

Empreinte et trajectoire carbone

La société a-t-elle déjà mesuré et calculé ses émissions de gaz à effet de serre (GES) au cours des quatre dernières années, et sur quels scopes ?

La société a-t-elle déjà mesuré et calculé ses émissions de gaz à effet de serre (GES) au cours des quatre dernières années, et sur quels scopes ?

Quelle est la date de la dernière évaluation

La société a-t-elle mis en place une stratégie ou un plan de décarbonation de ses activités ?

Une « stratégie de décarbonation » doit être comprise comme un plan d'action assorti d'un calendrier précis, qui décrit clairement comment une organisation va réorienter ses actifs, ses activités et l'ensemble de son modèle économique vers une trajectoire de réduction de ses émissions de GES, conforme aux recommandations scientifiques les plus récentes et les plus ambitieuses.
La société a-t-elle mis en place une stratégie ou un plan de décarbonation de ses activités ?
A
B
C

L’entreprise a-t-elle des clients directs dans l’industrie des énergies fossiles ?

Veuillez noter que la réponse doit être « oui » dès lors que le produit ou service est vendu à une entreprise du secteur des énergies fossiles, qu’il soit ou non lié à l’activité principale de ce secteur.
L’entreprise a-t-elle des clients directs dans l’industrie des énergies fossiles ?
A
B

La société a-t-elle mis en place d'autres plans d'actions environnementaux ?

La société a-t-elle mis en place d'autres plans d'actions environnementaux ?

Biodiversité

L'entreprise a-t-elle réalisé une évaluation de ses dépendances en matière de biodiversité ?

L'entreprise a-t-elle réalisé une évaluation de ses dépendances en matière de biodiversité ?
A
B
C
D

L'entreprise possède-t-elle des sites ou mène-t-elle des opérations situés dans ou à proximité de zones sensibles du point de vue de la biodiversité ?

L'entreprise possède-t-elle des sites ou mène-t-elle des opérations situés dans ou à proximité de zones sensibles du point de vue de la biodiversité ?
A
B
C

Déchets

Si l'entreprise ne rejette aucune émission polluante dans l'eau, veuillez indiquer 0.

Tonnes de déchets produits

Tonnes de déchets valorisés/recyclés

Déchets dangereux: Tonnes de rejets de déchets dangereux ou radioactifs générés par la société - au cours de la période de reporting.

La société évalue-t-elle la part de ses activités éligibles et / ou alignées sur la taxonomie de l'UE ?

La société évalue-t-elle la part de ses activités éligibles et / ou alignées sur la taxonomie de l'UE ?
A
B
C
D